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Marques déposées par MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A
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FRANCE CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CONFECTION
MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A, rue de Navarre, 03700 BELLERIVE SUR ALLIER.

Numéro de dépôt :
1252246
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
12/10/1993
FRANCE CONFECTION de MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A

Présentation de la marque FRANCE CONFECTION

Déposée le 12 octobre 1983 par MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « FRANCE CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A, rue de Navarre, 03700 BELLERIVE SUR ALLIER. - France.

La marque FRANCE CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CONFECTION est expirée depuis le 12 octobre 1993.

MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A a également déposé les autres marques suivantes : ABALONE , BLOUSONS FUTES , VICHY


MANUFACTURE DE BELLERIVE S.A, rue de Navarre, 03700 BELLERIVE SUR ALLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vêtements y compris les vêtements transformables et utilisables pour d'autres usages.